Mentions légales

Conformément à la législation belge

1. Identification de l'éditeur du site

Le présent site de commerce électronique est édité par :

Dénomination sociale : E-Kynox SPRL

Nom commercial : Leauchantement

Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limitée (SPRL), ci-après désignée "SRL" conformément au Code des sociétés et des associations belge (CSA)

Siège social : Rue de la Fontaine Maqué, 20, 1440 Braine-le-Château, Belgique

Numéro d'entreprise (BCE) : BE 0861.570.034

Numéro de TVA : BE 0861.570.034

E-mail : boutique@leauchantement.com

Site web : www.leauchantement.be

2. Hébergement

Hébergeur : Shopify Inc.

Adresse : 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada

Site : www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site Leauchantement (textes, graphismes, photographies, images, illustrations, oeuvres d'aquarelle originales, cartes postales, affiches, logo, charte graphique, structure du site) sont la propriété exclusive de E-Kynox SPRL, protégés par le droit d'auteur conformément au Code de droit économique belge (Livre XI) et par les conventions internationales en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de E-Kynox SPRL.

Les oeuvres originales vendues via la boutique sont protégées par le droit d'auteur. L'achat d'un produit (carte postale, affiche) ne transfère pas les droits de reproduction ou d'exploitation commerciale de l'oeuvre sous-jacente.

4. Responsabilité

E-Kynox SPRL s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, E-Kynox SPRL décline toute responsabilité pour les imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur le site.

5. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. En cas de litige, les tribunaux belges seront seuls compétents.