Mentions légales
Conformément à la législation belge
1. Identification de l'éditeur du site
Le présent site de commerce électronique est édité par :
Dénomination sociale : E-Kynox SPRL
Nom commercial : Leauchantement
Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limitée (SPRL), ci-après désignée "SRL" conformément au Code des sociétés et des associations belge (CSA)
Siège social : Rue de la Fontaine Maqué, 20, 1440 Braine-le-Château, Belgique
Numéro d'entreprise (BCE) : BE 0861.570.034
Numéro de TVA : BE 0861.570.034
E-mail : boutique@leauchantement.com
Site web : www.leauchantement.be
2. Hébergement
Hébergeur : Shopify Inc.
Adresse : 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Site : www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site Leauchantement (textes, graphismes, photographies, images, illustrations, oeuvres d'aquarelle originales, cartes postales, affiches, logo, charte graphique, structure du site) sont la propriété exclusive de E-Kynox SPRL, protégés par le droit d'auteur conformément au Code de droit économique belge (Livre XI) et par les conventions internationales en matière de propriété intellectuelle.
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Les oeuvres originales vendues via la boutique sont protégées par le droit d'auteur. L'achat d'un produit (carte postale, affiche) ne transfère pas les droits de reproduction ou d'exploitation commerciale de l'oeuvre sous-jacente.
4. Responsabilité
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5. Loi applicable
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